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Messagede senior » Lun Juin 23, 2008 11:11 am

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5. Vous êtes responsable du contenu de vos messages.

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La modération se fait a priori : la publication des messages est différée et la modération éventuelle se fait avant publication. Cela signifie que vos contributions ne s'afficheront pas immédiatement dans la liste des contributions, le temps pour les modérateurs de consulter leurs boîtes aux lettres et d'évaluer vos messages.

Messages avec citation d'auteur

Selon l'article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre des droits les plus étendus, qu'ils soient moraux ou patrimoniaux. Une œuvre (livre, chanson, etc...) ne peut pas être reproduite sur Internet sans l'autorisation de l'auteur ou de ses ayants-droit (éditeur, producteur …). Toutefois, les analyses et courtes citations sont possibles, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source, si elles sont justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées.

Citations de marques, de sites Internet, de services commerciaux.

Les citations récurrentes de marques, de sites Internet, de services commerciaux sont assimilées à des publicités détournées et entrent dans le cadre de la modération.
La loi interdit la diffusion de tout message ou toute information quelle que soit sa forme ou sa nature, notamment :

1. contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs,
2. à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui,
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4. menaçant une personne ou un groupe de personnes.

Tout message ou citation de sites de ce type entre dans le cadre de la modération. Les forums sont un lieu d'échange, de débat d'idées, où la convivialité et le respect d'autrui sont primordiaux. Les agressions verbales, moqueries gratuites, vulgarités, entrent dans le cadre de la modération.
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